Mentions légales

Dernière mise à jour : 24 juillet 2025

1. Informations sur l'entreprise

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site www.mtgc.ca est Alexandre Martineau, ing., associé de MTGC.

3. Hébergement du site

Ce site web est hébergé par un prestataire technique. Les informations d'hébergement sont disponibles sur demande auprès de MTGC.

4. Propriété intellectuelle

4.1 Droits d'auteur

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4.2 Marques de commerce

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4.3 Utilisation autorisée

L'utilisation de ce site web est autorisée à des fins personnelles et non commerciales. Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer les pages de ce site pour votre usage personnel, à condition de :

• Ne pas modifier le contenu
• Conserver tous les avis de droits d'auteur
• Ne pas utiliser le contenu à des fins commerciales
• Ne pas reproduire ou distribuer le contenu sans autorisation

5. Conditions d'utilisation

5.1 Acceptation des conditions

L'utilisation de ce site web implique l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

5.2 Modification des conditions

MTGC se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces mentions légales.

6. Responsabilité et garanties

6.1 Contenu du site

MTGC s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site web. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité de toutes les informations présentées. MTGC se réserve le droit de corriger, modifier ou supprimer tout contenu à tout moment sans préavis.

6.2 Limitation de responsabilité

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• Tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de ce site
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6.3 Disponibilité du site

MTGC s'efforce d'assurer la disponibilité continue de ce site web, mais ne peut garantir un accès ininterrompu. Le site peut être temporairement indisponible pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de problèmes techniques.

7. Liens externes

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8. Collecte d'informations

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9. Cookies et technologies similaires

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10. Droit applicable et juridiction

Ces mentions légales sont régies par les lois du Québec et du Canada. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site web sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du Québec.

11. Dispositions générales

11.1 Nullité partielle

Si une disposition de ces mentions légales est déclarée nulle ou inapplicable, les autres dispositions demeurent en vigueur.

11.2 Renonciation

Le fait pour MTGC de ne pas exercer un droit ou de ne pas appliquer une disposition de ces mentions légales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

12. Informations professionnelles

12.1 Ordre des ingénieurs du Québec

Les ingénieurs de MTGC sont membres en règle de l'Ordre des ingénieurs du Québec (OIQ) :

• Alexandre Martineau, ing. - Membre OIQ
• Daniel Thibodeau, ing. - Membre OIQ

12.2 Assurance responsabilité professionnelle

MTGC détient une assurance responsabilité professionnelle couvrant ses activités de génie-conseil conformément aux exigences de l'OIQ.

13. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou l'utilisation de ce site web, vous pouvez nous contacter :

14. Crédits

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